Travaux Modificatifs Acquéreurs : quand les aborder ?
Les travaux modificatifs acquéreurs constituent une pierre angulaire importante dans la personnalisation de tout achat immobilier sur plan, que ce soit en VEFA ou en CCMI.
Nombre d’acquéreurs signent leur contrat de réservation sans se douter qu’il est impératif de ne pas se reposer sur ses lauriers, une fois la bouteille de Champagne sabrée. Il est en effet important de se préoccuper des travaux modificatifs acquéreurs (TMA) bien en amont de votre projet.
Exemple : le plan de notre appartement étant assez biscornu, nous souhaitions pouvoir le revoir dans son intégralité. En tant qu’architecte d’intérieur et expert en optimisation de plans, je ne pouvais décemment pas faire autrement 🙂
Nous avons donc formulé notre demande de TMA en amont et négocié cela comme condition à la signature de notre contrat de réservation.
Ce genre de négociation a davantage de chances d’aboutir pour les plus grandes surfaces dont le prix est plus élevé et qui sont souvent plus difficiles à vendre. Un promoteur immobilier sera peut-être moins enclin à accepter cette négociation s’il s’agit d’une petite surface dans des étages plus bas. Néanmoins, il ne faut pas s’y arrêter et nous vous conseillons de le tenter !
Plus vous vous y prenez en amont de la construction du programme immobilier pour les demandes de travaux modificatifs acquéreurs, plus vous disposerez de pouvoir de négociation avec le promoteur pour que vos demandes soient acceptées et que la note du devis TMA soit moins salée.
En amont du projet d'achat, avant signature du contrat de réservation
Sachez que les demandes de travaux modificatifs acquéreurs pour votre futur logement auront davantage de chance d’être prises en compte par votre promoteur immobilier, si elles sont formulées très en amont de la construction.
Les travaux modificatifs acquéreurs correspondent aux modifications du plan promoteur : déplacement de cloisons, ajout ou suppression de prises électriques, ajout d’un lave-mains, motorisation des volets roulants, etc.
Vous pouvez d’ores et déjà évoquer vos futures demandes de travaux modificatifs acquéreurs AVANT même de signer votre contrat de réservation pour un lot particulier que vous avez repéré et qui vous conviendrait.
Exploiter judicieusement la période de rétractation après signature du contrat de réservation
Si vous avez déjà signé le contrat de réservation, vous disposez d’une période de rétractation de 10 jours pour changer d’avis. Cette période est dans les faits souvent plus longue que 10 jours. Elle démarre à compter du lendemain de la présentation du courrier recommandé chez vous.
Ce lapse de temps après signature du contrat de réservation dont vous disposez est extrêmement propice pour s’occuper des TMA très rapidement.
La période de rétractation étant courte, faire appel à un architecte d’intérieur spécialisé dans la VEFA pour vous conseiller sur la meilleure manière d’optimiser votre achat sur plan selon VOS envies, VOS besoins et VOTRE mode de vie prend ici tout son sens.
Vous serez ainsi rassurés quant à la pertinence et faisabilité de vos idées. De nouvelles propositions vous seront soumises pour une vue d’ensemble plus complète sur le plan que vous avez choisi. Ceci vous permettra de disposer de toutes les cartes pour décider du futur agencement de votre logement sur plan.
Dans le mois qui suit la signature du contrat de réservation
Les deux moments pour se préoccuper des Travaux Modificatifs Acquéreurs mentionnés jusqu’à présent ne sont pas des moments dits « officiels ». Toutefois, notre expérience démontre qu’anticiper selon nos conseils s’avère payant.
Le moment habituel pour formuler ses demandes de Travaux Modificatifs Acquéreurs dans le planning et calendrier de la construction se situe normalement 1 mois après la signature de votre contrat de réservation.
Dans la pratique, si la construction n’a pas encore démarré, vous pouvez demander une « rallonge » à votre promoteur ou constructeur. En général celle rallonge sera accordée mais faites le confirmer par écrit impérativement.
Pendant la construction
Une fois vos demandes de travaux modificatifs acquéreurs définies et communiquées au promoteur, celui-ci vous fera parvenir un devis Travaux Modificatifs Acquéreurs.
Vous pourrez alors réfléchir, négocier les tarifs si vous les jugez trop élevés, puis décider quelles modifications vous souhaitez réaliser au final.
Une fois le devis définitif signé par les deux parties, il faudra vérifier que les travaux modificatifs acquéreurs demandés ont bien été pris en compte lors des visites du chantier. Ces visites vous permettent de voir l’avancée des travaux et de vérifier que vos travaux modificatifs sont conformes à vos souhaits.
La première visite importante étant la visite des cloisons, vous devrez reprendre vos demandes de TMA et vous assurer qu’elles ont bien été appliquées selon vos demandes.
Même chose au moment de la visite pré-livraison. Ce sera là le bon moment pour vérifier que telle prise a bien été placée où vous souhaitiez, que les arrivées et évacuations d’eau pour la cuisine sont bien en place comme prévu, etc.
Au stade de la livraison, si certaines modifications ne sont toujours pas mises en oeuvre, vous pourrez les noter comme réserves sur le Procès-Verbal de livraison. Le promoteur disposera alors d’1 an pour rectifier les aspects non conformes de votre logement.
