Tout savoir sur les Travaux Modificatifs Acquéreurs
Sommaire :
VEFA : les TMA c’est quoi au juste dans l’immobilier neuf ?
VEFA : TMA quelles conditions faut-il remplir ?
VEFA : TMA Contrat Travaux Modificatifs Acquéreurs
VEFA : Quelles modifications puis je prétendre demander à mon promoteur ?
VEFA : TMA combien ça coûte ?
Achat sur plan : Travaux Modificatifs Acquéreurs VEFA définition
Dans les constructions de logements neufs en VEFA ou CCMI, l’acquéreur choisit un lot dans le programme immobilier de son choix, c’est-à-dire un plan d’appartement ou de maison qui lui plait.
L’une des étapes dans le processus de construction permet à l’acquéreur d’effectuer des demandes de modifications sur le plan initial proposé par le promoteur ou le constructeur. Nous conseillons fortement d’évoquer ces possibilités avec le contact commercial du promoteur dès le premier rendez-vous ou lors de la phase de réservation.
La possibilité d’effectuer des demandes de modifications sur le plan que vous avez choisi, souvent payantes et sur devis, est un atout indéniable pour personnaliser votre logement “aux petits oignons”, selon vos envies, vos besoins et votre mode de vie.
Si en apparence, cette possibilité d’effectuer des modifications sur le plan de votre futur logement semble une évidence dans l’immobilier neuf, il en va parfois autrement dans la pratique.
En effet, certains acquéreurs n’en ont même pas entendu parler. C’est le cas de certains de nos clients qui ne se doutaient pas que cela était même possible et leur promoteur ne leur en avait jamais parlé.
Sachez donc qu’il est possible d’effectuer des demandes de modifications sur le plan de votre logement, parfois même gratuitement ! Toutes les demandes de modifications acquéreurs ne sont pas acceptables toutefois et varient d’un promoteur à l’autre.
Une étude de faisabilité est en général demandée à l’architecte du promoteur. Si vous passez par les services d’optimisation de votre plan et travaux modificatifs proposés par TMA Success, nous nous assurons que les modifications recommandées seront réalisables.
Un de nos clients a fait une demande de travaux modificatifs concernant les ouvertures de fenêtres. Il s’est vu accorder le remplacement de ses baies vitrées à la française par des baies coulissantes sans frais supplémentaires. Ceci fut possible car il a posé la question bien en amont de la construction du logement à son promoteur.
VEFA : à quelles conditions peut-on demander des TMA ?
La première condition, on en parlait plus haut, est que les délais pour être autorisé à formuler des demandes de travaux modificatifs acquéreurs ne soient pas expirés. Il s’agit là d’une des questions à poser au promoteur en amont de vos discussions.
La possibilité de faire des modifications peut être refusée si la construction est en effet trop avancée. Il faut donc vous y prendre en amont et ne pas vous reposer sur vos lauriers dès le contrat de réservation signé.
Il faut en outre que les conditions suivantes soient respectées pour votre demande de TMA :
La demande de TMA doit venir de l’acquéreur dans le mois qui suit la signature du contrat de réservation, même si dans la pratique nombreux sont les promoteurs qui les acceptent après ce délai.
ATTENTION, nous vous conseillons de respecter scrupuleusement ce délai néanmoins pour faire votre demande de travaux modificatifs afin de mettre toutes les chances de votre côté ou bien de demander au promoteur une extension de ce délai par écrit si la construction n’a pas démarré.
Contrat travaux modificatifs acquéreurs vefa
Un contrat de travaux modificatifs acquéreurs sera signé entre l’acquéreur et le promoteur en annexe au contrat de réservation initial. Un acompte de 50% vous sera généralement demandé ce jour-là, le solde étant à régler quand les TMA ont été achevés.
Les TMA souhaitées ne doivent pas empêcher une personne de visiter le bien donc ne vont pas à l’encontre des normes d’accessibilité PMR.
Les modifications demandées par l’acquéreur doivent respecter le principe de réversibilité PMR que nous détaillons dans cet article et ne pas aller à l’encontre du Code de la Construction.
Les plans avant et après les TMA seront conservés.
TMA : que peut-on modifier et pas modifier ?
Tout d’abord il faut ‘savoir’ qu’on peut faire des demandes de travaux modificatifs au niveau de votre futur logement par rapport au plan initial du promoteur…
Il s’agit là d’une question cruciale à poser à votre promoteur AVANT de signer votre contrat de réservation.
En effet, notre expérience terrain montre que l’étendue des possibilités varie d’un promoteur à l’autre d’un programme immobilier à l’autre. Certains promoteurs vous remettront une liste tarifaire des TMA possibles de manière transparente au moment de la signature de votre contrat de réservation. D’autres oublieront même leur existence.
Nombre de nos clients ne savaient pas qu’ils étaient en mesure de faire des demandes à leur promoteur pour modifier ceci ou cela ou bien ils n’en avaient pas eu l’idée…
Connaître l’existence même de la possibilité d’effectuer des demandes de modifications sur le plan promoteur initial est donc déjà très important.
Passons aux types de modifications que vous pourrez faire et ne pas faire dans votre futur logement et sous quelles conditions.
Il existe des demandes de modifications classiques et d’autres modifications moins courantes.
Vous pouvez demander à modifier, déplacer ou retirer des cloisons. Retirer une cloison par exemple dans un plan dans lequel la cuisine est fermée pour l’ouvrir sur le salon.
Autres modifications courantes, déplacer, ajouter ou retirer des prises électriques, prise TV ou interrupteurs.
Le promoteur aura prévu une implantation simple de cuisine dans son plan qui ne correspondra que rarement à ce qu’un acquéreur souhaite ou bien l’implantation de la salle de bain. Des modifications électriques et plomberie seront alors nécessaires.
Dans les pièces d’eau des modifications de positionnement des sanitaires seront peut-être souhaitées afin d’optimiser les espaces, les rangements. Un acquéreur pourra également choisir d’accepter ou de refuser les sanitaires proposés par le promoteur. Une autre modification pratique est de faire ajouter un lave-mains dans les toilettes indépendantes.
Astuce :
Qu’il s’agisse de cloisons en moins, de prises en moins ou de sanitaires en moins, on n’oubliera pas de faire appliquer les moins-values par le promoteur dans le devis qu’il fournira pour les travaux modificatifs demandés afin de faire baisser la facture.
Autre demande de modification classique, celle de changer un revêtement de sol carrelage pour parquet par exemple, déplacer ou supprimer une porte ou un placard, déplacer ou supprimer un plafonnier, changer le sens d’ouverture d’une porte, ajouter un robinet sur la terrasse ou le jardin. Le déplacement d’une arrivée ou d’une évacuation d’eau est également monnaie courante.
Certaines demandes de modifications posent pourtant souvent problème. C’est le cas par exemple du remplacement des fenêtres avec ouverture dite à la française par des baies coulissantes gain de place.
Récemment, un de nos clients sur la ville de Bordeaux a pu remplacer des baies vitrée avec ouverture à la française par des baies coulissantes sans frais supplémentaires. Un autre client s’est vu appliquer un devis de pas moins de 14 000€ pour modifier les siennes par son promoteur immobilier, signifiant là très clairement sa volonté de ne pas vouloir accéder à son souhait…
Une cliente en région parisienne a dû relancer des mois plusieurs personnes pour obtenir son plan électrique détaillé.
C’est aussi le cas pour les travaux modificatifs acquéreurs PMR impliquant les normes d’accessibilité pour les personnes à mobilité réduite.
S’il y a des situations similaires, il n’y a pas une situation identique en termes de travaux modificatifs en VEFA ou en CCMI, chaque bâtiment, chaque logement et chaque acquéreur étant différent.
Quel est le coût des travaux modificatifs ?
Les travaux modificatifs par le biais d’un devis modificatif entraînent bien entendu des coûts supplémentaires pour l’acquéreur, très variables d’un promoteur à l’autre.
Ceci étant un sujet brûlant à part entière, nous abordons en détail ses différents aspects dans un article dédié aux tarifs pratiqués et coûts estimés des travaux modificatifs acquéreurs vefa.
